Délibération du conseil municipal du 18 septembre 2024

Délibération du conseil municipal du 18 septembre 2024

 

Délibération n°2024/09-18/01 Décision modificative n°2
Unanimité 1) décision moficiative n°2
Délibération n°2024/09-18/02 Allocation scolaire 2024/2025
Unanimité 2) allocations scolaires 2024 2025
Délibération n°24/09-18/03 Subvention école André Mille : Classe de neige
Unanimité 3) subvention classe de neige
Délibération n°2024/09-18/04 Renouvellement de la convention triennale Tarification sociale des cantines scolaires
Unanimité 4) tarification sociale des cantines
Délibération n°2024/09-18/05 Protection fonctionnelle
Unanimité 5) protection fonctionnelle
Délibération n°2024/09-15/06 Bail d’habitation logement Paul Baroux rue des Rosenberg
Unanimité 6) bail logement rue Paul Baroux
Délibération n°2024/09-18/07 Bail d’habitation logement rez-de-chaussée 1 rue louis Prot
Unanimité 7) bail logement rdc rue Louis Prot
Délibération n°2024/09-18/08 Bail d’habitation logement étage 1 rue Louis Prot
Unanimité 8) bail logement étage rue Louis Prot
Délibération n°2024/09-18/10 Délibération portant création de poste
Unanimité 10) création de postes
Délibération n°2024/09-18/11 Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour remplacer des fonctionnaires ou des agents contractuels momentanément indisponibles
Unanimité 11) autorisation de recrutement d’agents
Délibération n°2024/07-18/12 Délibération portant création d’emplois non permanents pour faire face a un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité.
Unanimité 12) création d’emplois non permanents
Délibération n°2024/07-18/13 Délibération portant création d’emplois non permanents pour faire face a un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
Unanimité 13) crétaion d’emplois non permanents
Délibération n°2024/07-18/14 Autorisation d’absence – Modification du règlement intérieur
Unanimité 14) modification du règlement interieur
Délibération n°2024/07-18/15 Adhésion de la commune de Longueau à l’association du passeport du civisme
Unanimité 15) adhésion passeport du civisme
Délibération n°2024/07-18/16 Convention de mise à disposition de la salle Daniel Féry pour l’EFS
Unanimité 16) convention EFS pour la salle Daniel Fery
Délibération n°2024/07-18/17 Avenant à la convention de la SPA pour la stérilisation des chats errants
Unanimité 17) avenant convention SPA
Délibération n°2024/07-18/18 Don de 3 ordinateurs à un complexe scolaire du Congo
Unanimité 18) don de trois ordinateurs
Délibération n°2024/07-18/19 Modification du règlement intérieur du conseil municipal
Unanimité 19) modification du règlement intérieur du conseil municipal