Délibération du 3 octobre 2023

Liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 3 octobre 2023

Délibération n°23/10-03/04 Décision modificative n°1
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Délibération n°23/10-03/05 Allocations scolaires 2023/2024
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Délibération n°23/10-03/06 Durée des amortissements comptables
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Délibération n°23/10-03/07 Subvention au Comité de Jumelage Européen de la ville de Longueau
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Délibération n°23/10-03/08
Subvention à l’Esclam Gym
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Délibération n°23/10-03/09 Convention de financement intracting
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Délibération n°23/10-03/10 Convention constitutive du groupement de commandes usages numériques avec Somme Numérique
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Délibération n°23/10-03/11 Avenant à la convention avec la SPA pour la stérilisation des chats
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Délibération n°23/10-03/12 Demande d’aide financière auprès de la CAF : volets roulants de la crèche
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Délibération n°23/10-03/13 Élection d’un membre du Conseil Municipal au Comité Social Territorial
M. DISMA élu au CST Lire
Délibération n°23/10-03/14 Actualisation du règlement intérieur du personnel de la ville de Longueau et du CCAS de Longueau
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Délibération n°23/10-03/15 Règlement de formation du personnel
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Délibération n°23/10-03/16 Modification de la délibération sur le RIFSEEP
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Délibération n°23/10-03/17 Modification du tableau des effectifs
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Délibération n°23/10-03/18 Rétrocession de parcelles
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Délibération n°23/10-03/19 Règlement de la salle Daniel Fery
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