Délibération du 10 novembre 2023

Liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 10 novembre 2023

Délibération n°23/11-10/04 Décision modificative n°2
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Délibération n°23/11-10/05 Tarification de la salle Denis Papin
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Délibération n°23/11-10/06 Subvention au Secours populaire Français antenne de Longueau
Adopté par 24 voix pour et 02 voix contre Lire
Délibération n°23/11-10/07 Modification temporaire du lieu de célébration de mariages
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Délibération n°23/11-10/08
Convention de mise à disposition des locaux avec le C.C.A.S, la Pouponnière et le Relais Petite Enfance
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Délibération n°23/11-10/09 Élection d’un membre suppléant au Comité Social Territorial
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Délibération n°23/11-10/10 Actualisation de la longueur de voirie
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Délibération n°23/11-10/11 Modification du tableau des effectifs.
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