Délibération du 6 juillet 2023

Liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 6 juillet 2023

Délibération n°23/07-06/04 Approbation du règlement local de publicité
Adopté par 23 voix pour et 01 voix contre Lire
Délibération n°23/07-06/05 Modification de la délibération concernant le régime indemnitaire
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Délibération n°23/07-06/06 Révision des tarifs des structures de l’enfance
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Délibération n°23/07-06/07 Subvention à l’association Cycliste Amiénoise (AC Amiénoise)
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Délibération n°23/07-06/08
Subvention à l’association Longueau Amiens Métropole Volley Ball
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Délibération n°23/07-06/09 GRDF : Redevance d’occupation du domaine public
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Délibération n°23/07-06/10 Règlement de fonctionnement établissement d’accueil du jeune enfant les Koalas
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Délibération n°23/07-06/11 Modification du règlement intérieur des Accueils de Loisirs Sans Hébergement
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Délibération n°23/07-06/12 Modification du tableau des effectifs
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Délibération n°23/07-06/13 Rétrocession de voirie ICF Nord-Est SA d’HLM
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